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Contentieux et responsabilité des dirigeants

Nous plaidons devant les juridictions civiles et commerciales, en demande comme en défense. Les litiges que l’on nous confie ont ceci de commun que leur enjeu dépasse presque toujours la question de droit qui les a fait naître, et qu’ils engagent, au-delà de l’argent, une position, une réputation ou une entreprise entière.

Contentieux civils et commerciaux

Nous accompagnons nos clients dans la résolution de litiges complexes, qu’il s’agisse de responsabilité contractuelle, de conflits entre actionnaires, de différends commerciaux et industriels ou de contentieux immobiliers, aussi bien au stade précontentieux qu’une fois l’instance engagée. La phase préparatoire y est déterminante, et nous lui consacrons la part de travail qu’elle mérite, parce que c’est elle qui souvent décide de la suite.

Responsabilité des dirigeants

La mise en cause personnelle du dirigeant constitue une matière à part entière, qu’il s’agisse de l’action en responsabilité pour insuffisance d’actif, de la faute séparable des fonctions ou des sanctions personnelles. Nous nous tenons le plus souvent aux côtés du dirigeant poursuivi, dont le patrimoine et parfois la capacité à diriger sont en jeu, et, lorsque les circonstances le commandent, aux côtés de l’actionnaire ou du créancier qui agit.

Lignes financières et polices D&O

Nous avons développé de longue date une pratique consacrée aux lignes financières des compagnies d’assurance, et particulièrement aux polices de responsabilité des dirigeants, dites D&O. Notre rôle consiste alors à défendre la communauté objective d’intérêts qui unit l’assureur à son assuré, ce qui suppose de maîtriser en même temps la police et le fond du litige garanti, deux terrains que l’on sépare trop souvent.

Précision

Nos interventions se mènent en français et, lorsque le dossier l’impose, en anglais, sur des litiges présentant une dimension européenne.

Affaires de cette pratique →